Problème n° 3139

Petite précision : cette réflexion est la mienne. J’ai simplement utilisé l’IA pour corriger et mettre en forme mes idées. Étant fortement dyslexique, l’écrit est pour moi un véritable handicap ; l’IA me permet de transmettre mes idées plus clairement, sans en être à l’origine.

Je me demande si notre TVA ne pourrait pas être davantage pensée autour de l’équité plutôt que de la simple égalité.

En tant qu’artisan charpentier, je vois déjà ce principe : selon la nature des travaux, la TVA peut être de 5,5 %, 10 % ou 20 %. Si nous différencions déjà la fiscalité selon l’utilité des travaux, pourquoi ne pas réfléchir de la même manière pour les produits que nous consommons ?

J’imagine trois niveaux.

10 % pour les produits essentiels : alimentation, hygiène, fournitures scolaires, équipements de sécurité, sièges auto, équipements de protection… Cela pourrait aussi réduire certains dispositifs d’aide lorsque l’objectif est simplement de rendre un produit nécessaire plus accessible. Plutôt que de taxer puis de redistribuer, pourquoi ne pas agir directement sur le prix ?

On pourrait également favoriser certains produits que l’on souhaite encourager, comme des vélos ou des véhicules simples, durables, économiques à fabriquer et à acheter, peu consommateurs et faciles à entretenir.

Pourquoi ne pas sélectionner, par exemple, deux ou trois véhicules particulièrement adaptés aux infirmières à domicile, qui roulent beaucoup, et leur appliquer cette TVA réduite ? Elles resteraient évidemment libres d’acheter autre chose. L’idée n’est pas d’imposer, mais de proposer une alternative réellement intéressante.

20 % pour la majorité des biens du quotidien, utiles mais non indispensables.

Et 30 % pour certains produits très consommateurs de ressources, rapidement remplacés ou dont l’impact est particulièrement important. Pas pour décider arbitrairement de ce qui est « inutile », mais pour tenir compte des matières premières, de l’énergie nécessaire à la fabrication, de la durée de vie et du service réellement rendu.

Je pense notamment à l’automobile. Un véhicule électrique n’est pas forcément sobre simplement parce qu’il est électrique. Une voiture de deux ou trois tonnes, avec une énorme batterie et beaucoup de matières premières nécessaires à sa fabrication, mérite-t-elle automatiquement d’être considérée comme écologique ?

Électrique ne veut pas forcément dire sobre.

Dans la même logique, le carburant pourrait avoir une TVA intermédiaire de 10 %. Pour beaucoup de personnes, notamment hors des grandes villes, la voiture reste indispensable pour travailler et vivre au quotidien. Il ne s’agirait pas d’encourager la consommation de carburant, mais de tenir compte du fait qu’il s’agit encore d’une dépense difficilement évitable pour beaucoup.

L’objectif ne serait donc pas d’interdire les grosses voitures, les produits haut de gamme ou les objets de confort. Chacun resterait libre de les acheter. Mais plus un produit mobilise de ressources pour rendre un service comparable à un produit plus simple, plus il pourrait contribuer à l’effort collectif.

Au fond, je ne pense pas qu’une TVA identique soit forcément une TVA équitable.

L’égalité, c’est appliquer la même règle à tous. L’équité, c’est parfois adapter la règle pour tenir compte des différences.

La TVA pourrait donc être autre chose qu’un simple outil de financement : elle pourrait aussi nous aider à orienter progressivement nos choix vers des produits plus simples, durables et raisonnés.